© UNHCR / Mark Henley

La vulnérabilité: parlons-en

Peu importe qu’il s’agisse du monde académique, du discours politique, ou des médias: la vulnérabilité est une notion récurrente ou, dans les termes utilisés par un sociologue fribourgeois, « elle a envahi le paysage contemporain » . Sa popularité a amené certains à la décrire comme la notion-clé de notre époque. Dans le contexte académique, les disciplines les plus diverses se sont approprié cette notion, qu’ils emploient dans des situations et contextes aussi divers que l’éthique du soin, les sciences du changement climatique ou le droit pénal. Dans le contexte migratoire, les références à la vulnérabilité abondent. Il s’agit d’une notion évocatrice, que nous avons l’impression de comprendre intuitivement. Mais comment est-elle employée et quelles en sont les conséquences?

Dans le domaine des migrations, la notion de vulnérabilité est parfois utilisée comme qualificatif universel, s’appliquant à l’ensemble des requérant-e-s d’asile ou des réfugié-e-s, mais plus souvent comme particularité de certains groupes ou « catégories » d’individus. Dans ce cadre, on cite souvent les mineur-e-s non accompagné-e-s, les enfants, les victimes de torture ou de traitements inhumains ou les personnes avec handicap comme étant des requérant-e-s d’asile particulièrement vulnérables. La démarche de la Cour européenne des droits de l’homme est parlante: si elle a reconnu, en 2011, que toutes et tous les requérants d’asile étaient vulnérables, elle tend depuis à ne reconnaître une valeur juridique qu’à des vulnérabilités accrues de certains groupes spécifiques de requérant-e-s d’asile, avant tout les mineur-e-s non accompagné-e-s et les enfants en bas âge, qu’ils soient seuls ou avec leur famille.

Quel est l’intérêt d’une telle qualification? La vulnérabilité (particulière) est généralement associée avec un besoin de protection particulier. Dans le contexte du régime européen d’asile commun, ceci ressort explicitement des directives « Dublin » révisées. Pour ne citer qu’un exemple, la directive « Accueil » prévoit une prise en charge spécifique d’individus vulnérables, parmi lesquels elle compte les mineur-e-s, les personnes âgées, les personnes handicapées, et les victimes de torture ou d’autres formes graves de violence physique, psychologique ou sexuelle. La terminologie allemande est révélatrice à cet égard, puisqu’il y est question non pas de « personnes vulnérables », comme dans la version française, mais de « personnes ayant un besoin particulier de protection ». La Cour européenne des droits de l’homme, quant à elle, a refusé le renvoi de certaines personnes qualifiées de particulièrement vulnérables, ou a assorti celui-ci de l’obligation de s’assurer d’une prise en charge adéquate dans l’État de destination.

La prise en compte de la vulnérabilité spécifique de certaines personnes paraît à première vue une évolution positive. Le recours à cette notion est toutefois problématique à plusieurs égards. D’une part, elle tend à affaiblir la protection des personnes dont la vulnérabilité particulière est niée: l’exemple paradigmatique est le jeune homme en bonne santé. Or, les catégories ou visions trop rigides négligent les traumatismes que des personnes en bonne santé apparente ont pu subir, et ne permettent pas de tenir suffisamment compte des situations individuelles. La protection accrue accordée à certaines personnes ne devrait par ailleurs pas servir de prétexte pour affaiblir la protection générale. D’autre part, la division des requérants d’asile entre ceux qui seraient particulièrement vulnérables et ceux qui ne le seraient pas, contribue à stigmatiser certaines personnes comme vulnérables, faibles, dépendantes, et à favoriser une attitude paternaliste à leur égard. Un trop fort accent sur la vulnérabilité de certaines personnes contribue aussi à négliger les capacités de décision et d’action autonomes de ces personnes. Il est donc important de ne pas voir « vulnérabilité » et « autonomie » comme notions mutuellement exclusives, mais comme aspects complémentaires. C’est ce que vient de mettre en avant un colloque scientifique ayant eu lieu vendredi passé à l’université de Neuchâtel lors duquel des chercheuses et chercheurs provenant de diverses disciplines se sont penchés sur les questions d’autonomie et de vulnérabilité en lien avec les migrations. Le colloque a par ailleurs aussi montré l’importance de réfléchir de façon critique sur ces notions employées tous les jours par les médias, les politicien-ne-s et les différents acteurs du processus d’asile.

Par Nesa Zimmermann, doctorante au département de droit public de l’Université de Genève

Des faits plutôt que des mythes N°34 / 1 juin 2016