Photo: Amnesty International, A group of Syrian Kurds shelter in a building under construction after crossing into Turkey, 9 October 2014. © Ozge Elif Kizil/Anadolu Agency/Getty Images

Syrie

La guerre en Syrie est aujourd’hui à l’origine du plus grand nombre de réfugiés dans le monde, avec près de 12 millions de personnes déplacées. En Suisse, la Syrie représente l’un des principaux pays de provenance des requérant-e-s d’asile avec l’Érythrée et l’Afghanistan.

Contexte et position de l’OSAR

1. Plus de sept ans de guerre civile

2. Les demandes d’asile en Suisse

3. Le programme de réinstallation en Suisse

4. Position de l’OSAR

5. Rapports-pays

6. Histoires de personnes réfugiées

Plus de sept ans de guerre civile

Depuis 2011, la guerre civile a occasionné plus de 350’000 morts d’après l’Observatoire syrien des droits de l’Homme. Selon le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés, plus de 11 millions de personnes sont déplacées, dont 5,6 millions à l’extérieur du pays et 6.1 millions à l’intérieur du pays. Avant le conflit, le pays comptait environ 23 millions d’habitant-e-s; plus de la moitié de la population a ainsi été contrainte de fuir son foyer à cause des combats et des persécutions.

Environ 60% du territoire syrien et 80% de sa population se trouvent aujourd’hui (août 2018) aux mains du régime de Bachar al-Assad, qui a peu à peu reconquis le territoire des mains de rebelles, des Kurdes ou encore de groupes islamistes tels que Daesh. Mais la situation sécuritaire reste incertaine dans tout le pays. Depuis mars 2018, la région d’Afrin est sous le contrôle de la Turquie et des groupes armés alliés au gouvernement d’Erdogan. La population yézidie, estimée entre 20 000 et 30 000 personnes, est notamment la cible de ces derniers. Le 25 juillet 2018, plus de 200 personnes ont trouvé la mort dans un attentat revendiqué par Daesh dans le sud du pays. Ces récents événements, non exhaustifs, illustrent une fois de plus l’ampleur de la violence en Syrie.

Les demandes d’asile en Suisse

Dans l’ensemble, les demandes d’asile de tous les pays d’origine ont considérablement diminué en 2018 par rapport à l’année 2017. Ces chiffres se reflètent dans les statistiques sur les requérant-e-s d’asile en provenance de Syrie. De janvier à septembre 2018, 1005 personnes originaires de Syrie ont déposé l’asile en Suisse. En 2017, pour la même période, ce chiffre s’élevait à 1574 personnes. Le taux de protection (octroi de l’asile et admission provisoire, sans les décisions de non-entrée en matière) reste élevé: il se situait selon nos méthodes de calcul à 95% de janvier à fin septembre 2017 et à 94% pour la même période en 2018. Le nombre de personnes requérantes d’asile syriennes en Suisse, dont le besoin de protection est reconnu par les autorités, est donc très élevé.

Sur le taux de protection (octroi de l’asile et admission provisoire, sans les décisions de non-entrée en matière):

Le programme de réinstallation en Suisse

En 2013, devant l’ampleur de la crise humanitaire en Syrie, le Conseil fédéral s’est réengagé à accueillir des contingents de réfugiés particulièrement vulnérables. Dans ce cadre, quelque 1500 réfugiés touchés par le conflit syrien ont pu trouver protection en Suisse par le biais de la réinstallation. En décembre 2016, le Conseil fédéral a décidé de poursuivre son engagement en faveur des victimes du conflit syrien, en accueillant un contingent supplémentaire de 2000 personnes particulièrement vulnérables au cours des deux prochaines années.

Lire notre article «Un nouveau départ pour les familles syriennes réinstallées» (News, 18 juillet 2018)

Position de l’OSAR

L’OSAR exige d’augmenter le contingent de réfugiés

En juin 2018, l’OSAR et l’Entraide Protestante Suisse (EPER) ont soumis la pétition pour des «voies sûres et légales pour les réfugiés» avec plus de 38’000 signatures. La pétition demande de faire passer à 10’000 personnes par année le contingent de réfugié-e-s en s’appuyant sur le cadre légal existant, par exemple à travers le programme de réinstallation de la Confédération et du HCR, l’octroi facilité de visas humanitaires ou encore l’extension du regroupement familial.

L’OSAR exige de remplacer l’admission provisoire par un meilleur statut de protection

En Suisse, la guerre civile n’est pas considérée comme un motif valable pour obtenir l’asile. Les personnes déplacées par des conflits dans leur pays obtiennent généralement l’admission provisoire (livret F). A titre d’exemple, sur 1596 cas ont été réglés en première instance de janvier à juin 2018, 813 Syriennes et Syriens ont obtenu l’admission provisoire (étranger et réfugié reconnu compris) et 597 ont obtenu l’asile. En 2017, 1296 personnes ont reçu l’admission provisoire et 107 personnes ont reçu l’asile sur 2733 cas réglés en première instance. (En plus du nombre d’admission provisoire et d’octroi de l’asile, il faut ajouter les nombres de rejets sans admission provisoire, les non-entrées en matière et les radiations afin d’obtenir le total des cas réglés en première instance). Le statut de ces personnes n’offre pratiquement pas de perspectives d’intégration et conduit à une dépendance accrue à l’aide sociale. Elles resteront pourtant durablement en Suisse.

Depuis des années, l’OSAR s’engage à améliorer le statut de l’admission provisoire. Ses exigences reposent sur la prise en compte des droits humains fondamentaux: faciliter pour les personnes admises à titre provisoire l’accès au marché de l’emploi, faciliter le regroupement familial, assouplir les restrictions touchant à leur liberté de mouvement et les placer sur un pied d’égalité avec les réfugié-e-s reconnu-e-s, leur besoin de protection étant équivalent.

Consulter notre dossier thématique sur l’admission provisoire

Rapports-pays et articles de l’OSAR

L’analyse-pays de l’OSAR effectue régulièrement des recherches sur la situation sécuritaire en Syrie, ainsi que sur la situation et les risques encourus par certains groupes de personnes.

Consulter notre page des pays d’origine sur la Syrie

Nos articles de la rubrique «Des faits plutôt que des mythes»: