Photo: Amnesty International, A group of Syrian Kurds shelter in a building under construction after crossing into Turkey, 9 October 2014. © Ozge Elif Kizil/Anadolu Agency/Getty Images

Syrie

La guerre en Syrie est depuis des années à l’origine du plus grand nombre de réfugiés dans le monde, avec près de 12 millions de personnes déplacées. En Suisse, la Syrie représente l’un des principaux pays de provenance des requérant-e-s d’asile avec l’Érythrée et l’Afghanistan.

Contexte et position de l’OSAR

1. Huit ans de guerre civile

2. Les demandes d’asile en Suisse

3. Le programme de réinstallation en Suisse

4. Position de l’OSAR

5. Rapports-pays

6. Histoires de personnes réfugiées

Huit ans de guerre civile

Depuis 2011, la guerre civile a coûté la vie à plus de 500’000 personnes d’après l’Observatoire syrien des droits de l’Homme. Selon le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés, plus de 11 millions de personnes sont déplacées, dont 5,6 millions à l’extérieur du pays et 6.1 millions à l’intérieur du pays. Avant le conflit, le pays comptait environ 23 millions d’habitant-e-s; plus de la moitié de la population a ainsi été contrainte de fuir son foyer à cause des combats et des persécutions.

Une majeure partie du territoire est aujourd’hui (mars 2019) aux mains du régime de Bachar al-Assad, qui, avec l’aide militaire de la Russie, a peu à peu reconquis le territoire des mains des rebelles, des Kurdes ou encore de groupes islamistes tels que Daesh. Mais la situation sécuritaire reste incertaine dans une grande partie du pays.

En 2018, les combats se sont poursuivis dans les régions encore disputées par les différents acteurs du conflit, causant la mort de milliers de personnes et le déplacement de centaines de milliers. En mars 2018, la région d’Afrin est tombée après deux mois de combats acharnés sous le contrôle de la Turquie, alliée aux rebelles islamistes de l’Armée Syrienne Libre (ASL). Craignant les attaques et les persécutions de l’ASL, des dizaines de milliers de Yézidies ont fui la région.

En avril, l’armée régulière syrienne a repris le contrôle de la Ghouta orientale, chassant les rebelles de leur dernier bastion proche de la capitale et forçant ceux-ci et leurs familles à se rendre dans la province d’Idlib, dernière poche de résistance contre le régime syrien.

Dans le nord-est, dont la majeure partie est sous le contrôle des forces kurdes syriennes, le retrait, annoncé à la fin de l’année, des forces américaines, alliés aux kurdes dans la lutte contre Daesh, augmente la probabilité d’une attaque de la Turquie contre les forces kurdes qu’elle accuse d’être liées aux «terroristes» du Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK).

Souvent prise en étau dans les opérations militaires, la population civile reste également exposée aux attaques terroristes. Le 25 juillet 2018, plus de 200 personnes ont trouvé la mort dans un attentat revendiqué par Daesh dans le sud du pays.

Les demandes d’asile en Suisse

Dans l’ensemble, les demandes d’asile de tous les pays d’origine ont considérablement diminué en 2018 (15’255) par rapport à l’année 2017 (18’088). Ces chiffres se reflètent également dans les statistiques sur les requérant-e-s d’asile en provenance de Syrie. De janvier à décembre 2018, 1393personnes originaires de Syrie ont déposé l’asile en Suisse. En 2017, pour la même période, ce chiffre s’élevait à 1951personnes. Le nombre de personnes originaires de Syrie, dont le besoin de protection est reconnu par les autorités reste très élevé. Ainsi, le taux de protection (octroi de l’asile et admission provisoire, sans les décisions de non-entrée en matière) se situait selon nos méthodes de calcul à 93.6% pour l’année 2018 et à 96.4% pour l’année 2017

Sur le taux de protection (octroi de l’asile et admission provisoire, sans les décisions de non-entrée en matière):

Le programme de réinstallation en Suisse

Pour la plupart des réfugiés, le seul espoir d’une solution durable réside dans les programmes de réinstallation vers des pays tiers, tels que la Suisse. Depuis 2013, la Suisse a accueilli près de 3 500 réfugiés syriens parmi les plus vulnérables, principalement ceux avec un besoin de protection élevé, une volonté et potentiel d’intégration, entre 40 et 60 pourcents de femmes et de jeunes filles et sept pourcents de personnes handicapées, âgées ou malade. En novembre 2018, la Conseil fédéral a exprimé son souhait d’accueillir entre 1 500 et 2 000 réfugiés, provenant de Syrie mais aussi d’autres pays, tous les deux ans.

Position de l’OSAR

L’OSAR exige d’augmenter le contingent de réfugiés

En juin 2018, l’OSAR et l’Entraide Protestante Suisse (EPER) ont soumis la pétition pour des «voies sûres et légales pour les réfugiés» avec plus de 38’000 signatures. La pétition demande de faire passer à 10’000 personnes par année le contingent de réfugié-e-s en s’appuyant sur le cadre légal existant, par exemple à travers le programme de réinstallation de la Confédération et du HCR, l’octroi facilité de visas humanitaires ou encore l’extension du regroupement familial.

L’OSAR exige de remplacer l’admission provisoire par un meilleur statut de protection

En Suisse, la guerre (civile) n’est pas considérée comme un motif suffisant pour obtenir l’asile, puisque la persécution n’est pas ciblée (art. 3 LAsi)Les personnes déplacées par des conflits dans leur pays obtiennent généralement l’admission provisoire (livret F). A titre d’exemple, sur 2994 cas réglés en première instance de janvier à décembre 2018, 1563 Syriennes et Syriens ont obtenu l’admission provisoire (étranger et réfugié reconnu compris) et 1070 ont obtenu l’asile. Le statut de ces personnes n’offre pratiquement pas de perspectives d’intégration et conduit à une dépendance accrue à l’aide sociale. Elles resteront pourtant durablement en Suisse.

Depuis des années, l’OSAR s’engage à améliorer le statut de l’admission provisoire. Ses exigences reposent sur la prise en compte des droits humains fondamentaux: faciliter pour les personnes admises à titre provisoire l’accès au marché de l’emploi, faciliter le regroupement familial, assouplir les restrictions touchant à leur liberté de mouvement et les placer sur un pied d’égalité avec les réfugié-e-s reconnu-e-s, leur besoin de protection étant équivalent.

Consulter notre dossier thématique sur l’admission provisoire

Rapports-pays et articles de l’OSAR

L’analyse-pays de l’OSAR effectue régulièrement des recherches sur la situation sécuritaire en Syrie, ainsi que sur la situation et les risques encourus par certains groupes de personnes.

Consulter notre page des pays d’origine sur la Syrie

Nos articles de la rubrique «Des faits plutôt que des mythes»: